Mentions Légales

Le site est la propriété exclusive de Roula M. Merjeh. La reproduction ou représentation ou téléchargement, qu’elle soit intégrale ou partielle, des pages, des articles, des données, des vidéos et de tout autre élément du site sur quelque support ou par quelque procédé que ce soit est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse et préalable de Roula M. Merjeh sont interdites toute reproduction, représentation et utilisation du site et des informations qui y sont publiées notamment :

 

• Toute adaptation, mise à disposition du public à sa demande ou non, distribution, rediffusion sous quelque forme que ce soit, mise en réseau, communication publique de tout ou partie des œuvres, prestations, marques et tout élément protégés ou susceptibles de protection par le droit de la propriété intellectuelle reproduits sur le site.

• Toute reproduction, notamment par téléchargement des données ou vidéos contenues dans le site.

• Toute extraction ou réutilisation, y compris à des fins privées, d’une partie substantielle du contenu des bases de données constituées par le site.

• Toute extraction ou réutilisation, répétée et systématique, y compris à des fins privées, d’une partie même non substantielle du contenu des bases de données constituées par le site.

•  Toute mise en place de liens hypertexte en direction du Site.

​

Les marques, textes et logos présents sur le site sont des marques déposées par l'Éditeur ou par des tiers partenaires et sont protégés par le droit des marques. Toute reproduction, imitation ou utilisation, partielle ou totale, de ces signes distinctifs sans l'autorisation expresse de l'Éditeur, en violation des dispositions des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, expose l'auteur à des poursuites pour contrefaçon.

De même, les autres signes distinctifs tels que les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et noms de domaine reproduits sur le site appartiennent à l'Éditeur ou à des tiers partenaires. Toute reproduction sans l'autorisation expresse de l'Éditeur peut engager la responsabilité civile de son auteur en vertu de l'article 1240 du Code civil.

De même, toute base de données présente sur le site est protégée par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998, qui intègre dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) la directive européenne du 11 mars 1996 sur la protection juridique des bases de données.

Les liens hypertextes créés sur ce site internet en direction d'autres ressources disponibles sur le réseau Internet, notamment vers nos partenaires, ont été établis avec une autorisation préalable et explicite. Il est important de noter que les informations accessibles via ces liens hypertextes ne sont pas publiées par l'Éditeur de ce site, qui ne détient aucun droit sur le contenu accessible par ces liens.

L'activation de liens hypertextes menant à ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable et explicite de l'Éditeur.

Il convient également de préciser que les photographies représentant des produits disponibles à la vente ne sont pas contractuelles.